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Controle des clubs

La plongée sous-marine est une activité règlementée, par le code du sport, mais aussi par plusieurs autres circulaires, décrets, arrêtés et autres codes (construction, pénal, commerce…). Afin d’aider au mieux les centres de plongée pour répondre à ces exigences, la CTR (en collaboration avec les services de l’Etat) a créé un document permettant de faire un état des lieux de l’existant, et ainsi pouvoir corriger au mieux les manquements. Ce document s’adresse aux centres de plongée associatifs entièrement bénévole ou avec salariés, mais aussi aux centres de plongée commerciaux.

Ce document fera l’objet d’une mise à jour régulière, mais il ne remplace en aucun cas les textes règlementaires en vigueur, et l’évolution régulière de ceux-ci. Le dirigeant ne pourra s’appuyer sur ce document en cas de non-respect des textes en vigueur.

 

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