Documents Statutaires en vigueur

Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire du 21 janvier 2005 à St Brieuc, modifiés en Assemblée Générale Extraordinaire du 9 novembre 2007 à Guingamp, modifiés en Assemblée Générale Extraordinaire du 22 Janvier 2010 à Ploufragan.

Télécharger ou visualiser les Statuts Ed04 - 2010

Télécharger ou visualiser le Règlement Intérieur Ed02 - 2005

Télécharger ou visualiser le certificat d'autorisation d'enseignement du secourisme

Télécharger ou visualiser le Récépissé Préfectoral 2010-06-02

Télécharger ou visualiser le Certificat d'inscritpion SIREN

Assemblées Générales Constitutive des Commissions

Commission Technique

La Commission Technique a été crée en même temps que le Comité Départemental en 1980. 

Commission Environnement et Biologie

Télécharger ou visualiser le Procès Verbal de l'Assemblée Générale Constitutive 2010

Commission Hockey Subaquatique

La Commission Hockey Subaquatique a été crée le lundi 11 janvier 2010,  à Saint Brieuc

Télécharger ou visualiser le Procès Verbal de l'Assemblée Générale Constitutive 2010

Commission Médicale et Prévention

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Commission Pêche Sous-Marine

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Archives Documents Statutaires

Statuts Ed03 - 2007

Statuts Ed02 - 2005

Réglement Intérieur et Statuts Ed01 - 2005

Récépissé Préfectoral 2005-09-21

Récépissé Préfectoral 1980