Documents Administratifs
10/11/2011
Vous cherchez les documents pour la saison en cours, le nécessaire pour l'affiliation d'un club ou d'une sca, les Statuts et Réglements intérieur Fédéraux, les textes de lois essentiels... Tout est regroupé ici.
Déclaration de changement au sein d'un club/SCA
05/11/2011

Une association déclarée doit régulièrement signaler à l'administration, dans les 3 mois, les changements intervenus dans sa gestion ou son objet.
Une mise à jour est également nécessaire au niveau Fédéral. Ce n'est pas purement administratif, sans cette mise à jour, les informations relatives à votre Club, publiées sur le site www.ffessm.fr deviennent erronnées.
Déclaration d'accident
01/11/2011
Vous devez déclarer tout accident à votre assureur et à la DDCS.
Pour l'assurance fédérale, vous avez un délai maximal de 5 jours francs pour faire votre déclaration.
Pour la DDCS vous avez un délai maximal de 2 jours francs
La FFESSM réalise une étude permanente sur les accidents qui sont déclarés. Pensez également à remplir cette enquête qui est traitée de façon strictement anonyme.
Certificat de baptême de Plongée
25/10/2011
Vous pouvez commander des certificats de baptêmes de plongée sur la boutique en ligne de la FFESSM. Une urgence, il est trop tard pour les recevoir, télécharger le certificat
Remboursements de Frais
20/10/2011
Le codep rembourse les frais de bénévolat ou établi des déclarations d'abandon de frais de bénévolat à la demande expresse des bénévoles.
Formulaire de candidature au Comité Directeur
15/10/2011
A l'occasion d'une année élective ou pour pourvoir au manque de membre du Comité Directeur, tel que défini dans les statuts, vous pouvez faire acte de candidature. Ci après vous en avez le formulaire